ALGERIE « Espace associations »
   
 
  exercice
 
 
ASSOCIATION CLOPIN-CLOPAN
 
Travail 1 – Découvrir l’organisation Clopin-clopan
 
Soucieuse de voir les habitants de son village se fédérer autour d’évènements socioculturels, Corinne TRAH a fondé en 1997 l’organisation Clopin-clopan.
Après avoir consulté les annexes, vous répondrez aux questions suivantes.
 
  1. Quel est le type d’organisation présentée ?
  2. Quel est le but de cette organisation ?
  3. Quelles sont les actions entreprises par clopin-clopan pour atteindre son but ?
  4. A qui s’adresse cette organisation ?
  5. Quelles sont les ressources financières de Clopin-clopan ?
  6. Dans l’annexe 3 que signifie la ligne « excédent des ressources sur les emplois ? En quoi peut-on distinguer cette notion d’excédent de la notion de bénéfices ? Distinguez Clopin-clopan d’une entreprise.
  7. Qui sont les acteurs qui interviennent dans cette organisation ? Distinguez les rôles de Monsieur Denis et de Madame Ben Ahmed
 
Travail 2 – La recherche de financements pour Clopin-clopan
 
En 2006, la cotisation pour devenir membre et participer aux activités offertes s’élève à 80 euros. Le montant de cette cotisation n’a pas varié depuis la création de Clopin-clopan.
Compte tenu du coût des deux séjours, les adhérents, surtout lorsqu’ils viennent avec leur famille apportent une participation financière supplémentaire.
Lors de l’assemblée générale de l’année dernière, il a été décidé de permettre à un plus grand nombre de personnes de rejoindre l’association. Madame TRAH envisage donc de diversifier les ressources financière de l’organisation
 
  1. Recensez brièvement les possibilités de financement qui s’offrent à l’organisation
  2. Pourquoi une augmentation des cotisations n’est-elle pas une bonne solution ?
  3. Dans le cas ou l’assemblée générale déciderait d’augmenter les ressources de l’organisation en développant une activité commerciale, quelles seraient les difficultés de mise en œuvre d’une telle solution ?
  4. Analysez la proposition du maire du village. Cette proposition s’avère-t-elle être une solution pertinente pour augmenter les ressources de l’organisation ?
  5. Dans un court développement, vous exposerez, de manière argumentée et critique, la solution qui vous semble la plus appropriée ?
 
Travail 3 (à faire à la maison)
  1. Après avoir consulté le site Internet de l’association Secours Catholique, vous compléterez le tableau en annexe afin de dresser les similitudes et les différences existant entre ces deux organisations
  2. Construisez votre synthèse de cours selon le plan suivant
I – Qu’est-ce qu’une association
II – Quelles sont les missions des organisations à but non lucratif ?
II – Quelles sont les ressources dont disposent les associations ?
A – Les ressources financières
B – Les ressources humaines

 
Annexe 1 – Extraits des statuts de « Clopin-Clopan »
Article 1 : le titre
Il est formé entre les soussignés et les autres personnes ayant adhéré aux présents statuts et remplissant les conditions indiquées ci-après une association qui sera régie par la loi du 1er juillet 1901 dont le nom est : Clopin-clopan
Article 2 : les buts
Cette association a pour objet : l’organisation d’évènements socio-culturels, sportifs visant à l’épanouissement personnel des membres de l’association et de leur famille.
Article 3 : siège social
Le siège social est fixé au : 1, la Combe sous les Roses – 21490 Brétigny
Article 4 : durée de vie
L’association a une durée de vie illimitée.
Article 5 : les membres
Les membres de l’association sont : les membres fondateurs et les membres adhérents de l’association qui participent régulièrement aux activités et contribuent donc activement à la réalisation des objectifs. Ils paient une cotisation annuelle
Article 8 : cotisations
La cotisation due par chaque catégorie de membre, sauf les membres d’honneur, est fixée chaque année par l’assemblée générale.
Article 9 : ressources de l’association
Les ressources de l’association se composent : du produit des cotisations versées par les membres, de toutes autres ressources qui ne seraient pas contraires aux lois en vigueur.
Article 14 : rémunération
Les fonctions des membres du conseil d’administration sont gratuites. […]
Fait à Brétigny, le : ...
Corine TRAH , Dominique HUBERT, David CLOVES

Annexe 2 – Présentation des activités de Clopin-clopan
 
L’activité de l’association est organisée autour de deux grands temps forts :
- Un week-end d’hiver : ce court séjour se déroule dans le Jura, à la station des Rousses. Clopin-clopan propose à ses adhérents une formule d’hébergement (nuitées et repas compris). Le coût de séjour s’élève à 50 euros par adulte et 30 euros par enfant. Diverses activités sont proposées : ski, randonnées en raquettes… La location du matériel et l’achat des forfaits de ski sont à la charge des participants. Selon les années, le séjour attire entre 35 et 50 personnes, enfants compris.
- Un week-end d’été : ce séjour sportif se déroule au mois de juin. Lors de ce week end, randonnées en VTT et randonnées pédestres sont au programme. Le coût de ce séjour est de 40 euros par personne (30 euros par enfant). Les week-ends d’été attirent près de 50 personnes chaque année.
 
Annexe 3 – Compte d’emplois et de ressources de Clopin-clopan (année 2005)
 
Emplois
Ressources
Frais week-end hiver
2350
Cotisations
2400
Frais week-end été
1900
Participation aux week-ends
2800
Frais de fonctionnement
500
 
 
Excédent des emplois sur les ressources
450
 
 
TOTAL
5200
TOTAL
5200
 
Annexe 4 – Les excédents d’une association
 
Il est légitime qu'un organisme non lucratif dégage, dans le cadre de son activité, des excédents, reflet d'une gestion saine et prudente. Cependant, l'organisme ne doit pas les accumuler dans le but de les placer. Les excédents réalisés, voire temporairement accumulés, doivent être destinés à faire face à des besoins ultérieurs ou à des projets entrant dans le champ de son objet non lucratif. L'association pourra apporter la preuve de cette utilisation future en produisant des documents comme des devis, des  procès-verbaux d'assemblée générale ou des conseils d'administration etc.
 
 
Annexe 5 – Portraits de deux membres de Clopin-clopan
 
Bernard DENIS, 60 ans
Bernard, après avoir terminé sa carrière d’ingénieur informatique, a fait valoir ses droits à la retraite. De nature dynamique, il a souhaité très vite trouver de nouvelles activités, n’imaginant en aucun cas rester chez lui à ne rien faire. Il s’est engagé dans l’association Clopin-clopan en 2005. C’est un membre actif de l’association, un véritable bénévole.
Passionné de VTT, il est à l’origine de l’organisation du week-end d’été.
Il s’occupe de l’organisation administrative de ce week-end : choix du lieux où se déroule les festivités, conception du publipostage adressé aux différents membres, réservations de l’hébergement…
Outre cet aspect, il effectue tous les repérages pour que les randonnées à vélo se déroulent bien : cela suppose qu’il se rende 2 fois dans l’année sur le lieu choisi pour effectuer le tracé des ballades.

 
Pauline BEN HAMED, 32 ans
Pauline est une jeune mère de famille. Sur les conseils d’une amie, elle a adhéré à l’association il y a un peu plus d’un an. Sportive, les week-end sont une bonne occasion pour elle de se détendre. Cela lui permet de partir avec sa petite famille. Cadre supérieur, elle n’a cependant pas le temps de s’investir dans l’association. Elle participe néanmoins chaque année à l’assemblée générale.
 
Annexe 6 – Les ressources des associations
Les subventions
La subvention n’est pas un droit. Aucune loi n’oblige les pouvoirs publics à donner de l’argent. Les collectivités territoriales doivent, de plus, respecter certaines règles pour l’attribution des subventions, notamment au regard de l’intérêt général que les activités de l’association présentent pour ces collectivités. De plus en plus, c’est pour une aide ponctuelle, sur un projet précis, que les pouvoirs publics interviennent. Cependant, certaines associations assurent une mission de service public, soit en réponse à une procédure de délégation de service public, soit parce qu’elles interviennent dans le ”but d’assurer le maintien des services nécessaires à la satisfaction des besoins de la population” et que ”l’initiative privée est défaillante ou absente”. Elles concluent alors des conventions éventuellement pluriannuelles nécessaires à l’accomplissement de cette mission. Il est bon de rappeler que toute association qui reçoit une subvention est tenue de produire ses budgets et ses comptes à l’organisme qui accorde la subvention. […]
Les dons et legs
Toute association déclarée peut, sans autorisation spéciale, recevoir des dons manuels, des sommes provenant de collectes et de quêtes, ou bénéficier de souscriptions organisées par un tiers à son profit. 
Le don manuel consiste en la remise de la main à la main (en l'absence de tout acte écrit) d'un bien pouvant être un meuble corporel (argent liquide, meuble, livre...), un chèque ou bien un virement.  […]
Les donations sont des libéralités, en général d'un montant important, obligatoirement faites devant notaire ; elles sont effectuées du vivant du donateur et doivent être acceptées par le bénéficiaire. Les legs sont des dispositions testamentaires qui doivent également être acceptées par le bénéficiaire. 
Seules certaines associations, sous certaines conditions, sont autorisées à recevoir des libéralités (dons et legs). Il s'agit [principalement] des associations reconnues d'utilité publique [..]
Le droit d’entrée
Le droit d'entrée est une contribution apportée par les membres au moment de leur première adhésion à l'association. Son montant et sa nature sont très variables ainsi que sa justification : sélection des adhérents, droits d'accès à des équipement, avantages, services, matériels procurés aux adhérents.... 
Les recettes d'activités
Si les associations proposent des activités ou des services ; elles doivent mentionner clairement dans leurs statuts la vente régulière de produits et de services. Dans le cas contraire, la loi prévoit une amende de 1 524 €, 3 049 € en cas de récidive. Elles peuvent également organiser des manifestations (kermesses, bals, soirées dansantes,...) soumises à l'obtention de certaines autorisations.
Cependant, l'activité commerciale ne doit pas représenter l'activité principale d'une association, organisme à but non lucratif, sous peine de modification de son régime fiscal.
L'organisation de tombolas ou de lotos se soumet à une réglementation spéciale :
- l'autorisation est accordée par le Préfet.
- ils doivent être destinés à des actes de bienfaisance, à l'encouragement des arts ou au financement d'activités sportives à but non lucratif - des lotos sans autorisation préalable peuvent être organisés dans un cercle restreint, dans un but social, culturel, scientifique, éducatif.
 
 
 
 
Annexe 7 – Extraits de la dernière assemblée générale, Janvier 2006
Corinne, présidente
- Les « week-ends » que nous organisons rencontrent un succès indéniable, mais le nombre d’adhérent stagne. Nous avions décidé en effet lors de la dernière assemblée générale de développer le nombre d’adhérents…
Paul, adhérent
- Tu sais bien que le montant de la cotisation est élevé, ce qui ne nous permet pas de nous adresser à tout le monde !
Corinne, présidente
- Nous devons donc nous poser la question de la diversification de nos ressources : cela nous permettrait de revoir à la baisse la cotisation annuelle
Dominique, trésorier
- Nous sommes environ une trentaine d’adhérents. Je crois en effet que pour attirer plus de monde, il est nécessaire de baisser le montant de la cotisation. Cette baisse doit cependant être significative, et nous ne pouvons pas augmenter le prix des activités : ce serait déshabiller Pierre pour habiller Paul ! La question qui se pose est de savoir comment trouver une ressource financière supplémentaire !
Lucie, adhérente
- Je crois que la solution est simple : il s’agit là de faire comme toutes les autres associations du village et de ses alentours ! Pourquoi ne pas organiser des évènements comme des concerts ou encore un loto ?
Samia, bénévole
- Ton idée est intéressante mais amène à la réflexion suivante : quand nous organisons nos deux week-end, nous travaillons dur pour que tout ce passe bien et nous avons du mal à exécuter toutes les tâches nécessaires au bon déroulement des séjours. Et sais-tu pourquoi ? Parce que nous ne sommes que 5 à vraiment nous investir ! Alors, je veux bien qu’on organise quelques évènements pour récolter de l’argent supplémentaire, mais cela signifie que nous devons tous et pas seulement une poignée travailler dans l’association !
Lucie, adhérente
- Je pense qu’à partir du moment où l’on peut bénéficier d’une baisse des cotisations, beaucoup de monde sera prêt à organiser un concert où autre chose d’ailleurs
Corinne, présidente
- L’idée est à creuser et vaut le coup d’être tentée : il faut cependant s’assurer que nous avons bien le droit de faire ça et personnellement, je n’ai que très peu de connaissances juridiques en la matière !
 
Annexe 8 – La proposition de madame le Maire : extrait d’un courrier
 
Madame la présidente,
 
Nous avons, au cours des trois derniers mois, été sollicités par de nombreux parents pour développer la politique sportive de notre village et de ses alentours.
Suite à cette demande, nous avons administré un questionnaire à destination de l’ensemble des familles afin de recenser les besoins de chacun.
 
Il ressort du dépouillement les résultats suivants : près de 30 personnes (en particulier des adolescents) souhaiteraient que la municipalité propose une activité « Vélo tout terrain ».
 
Actuellement, la municipalité n’offre aucune activité de ce genre. Je sais que votre association organise des séjours sportifs durant lesquels vous proposez des randonnées de VTT. C’est pour cette raison que je me permets de vous solliciter.
 
Seriez vous intéressée par la prise en charge d’une activité VTT ? Nous sommes en effet disposés à vous verser une subvention dont le montant est bien entendu à définir. De même, dans le souci de permettre à tout le monde de bénéficier de cette activité, le montant de l’adhésion devra également être fixé en accord avec nous.
 
Je vous propose donc de prendre rendez-vous avec moi, et vous prie de croire, Madame, en l’expression de mes sentiments les meilleurs […]
 

Annexe (à distribuer après le cours)
 
 
Clopin Clopan
Secours Catholique
Type d’organisation
 
 
 
Quels sont les missions et les buts de chacune des organisations ?
 
 
 
 
 
 
A qui s’adresse chacune de ces organisations ?
 
 
 
 
 
 
 
Type de service rendu par ces deux organisations.
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Quelles sont les ressources financières des deux organisations ?
 
 
 
 
 
 
 
 
Types d’acteurs qui interviennent dans chacune des organisations ?
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Distinguez les acteurs identifiés.
 
 
 
 
 
 
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