Soucieuse de voir les habitants de son village se fédérer autour d’évènements socioculturels, Corinne TRAH a fondé en 1997 l’organisation Clopin-clopan.

Après avoir consulté les annexes, vous répondrez aux questions suivantes.

 

 

 

En 2006, la cotisation pour devenir membre et participer aux activités offertes s’élève à 80 euros. Le montant de cette cotisation n’a pas varié depuis la création de Clopin-clopan.

Compte tenu du coût des deux séjours, les adhérents, surtout lorsqu’ils viennent avec leur famille apportent une participation financière supplémentaire.

Lors de l’assemblée générale de l’année dernière, il a été décidé de permettre à un plus grand nombre de personnes de rejoindre l’association. Madame TRAH envisage donc de diversifier les ressources financière de l’organisation

 

I – Qu’est-ce qu’une association

II – Quelles sont les missions des organisations à but non lucratif ?

II – Quelles sont les ressources dont disposent les associations ?

A – Les ressources financières

B – Les ressources humaines

 

 

L’activité de l’association est organisée autour de deux grands temps forts :

- Un week-end d’hiver : ce court séjour se déroule dans le Jura, à la station des Rousses. Clopin-clopan propose à ses adhérents une formule d’hébergement (nuitées et repas compris). Le coût de séjour s’élève à 50 euros par adulte et 30 euros par enfant. Diverses activités sont proposées : ski, randonnées en raquettes… La location du matériel et l’achat des forfaits de ski sont à la charge des participants. Selon les années, le séjour attire entre 35 et 50 personnes, enfants compris.

- Un week-end d’été : ce séjour sportif se déroule au mois de juin. Lors de ce week end, randonnées en VTT et randonnées pédestres sont au programme. Le coût de ce séjour est de 40 euros par personne (30 euros par enfant). Les week-ends d’été attirent près de 50 personnes chaque année.

 

 

 

 

Il est légitime qu'un organisme non lucratif dégage, dans le cadre de son activité, des excédents, reflet d'une gestion saine et prudente. Cependant, l'organisme ne doit pas les accumuler dans le but de les placer. Les excédents réalisés, voire temporairement accumulés, doivent être destinés à faire face à des besoins ultérieurs ou à des projets entrant dans le champ de son objet non lucratif. L'association pourra apporter la preuve de cette utilisation future en produisant des documents comme des devis, des  procès-verbaux d'assemblée générale ou des conseils d'administration etc.

 

 

 

Bernard, après avoir terminé sa carrière d’ingénieur informatique, a fait valoir ses droits à la retraite. De nature dynamique, il a souhaité très vite trouver de nouvelles activités, n’imaginant en aucun cas rester chez lui à ne rien faire. Il s’est engagé dans l’association Clopin-clopan en 2005. C’est un membre actif de l’association, un véritable bénévole.

Passionné de VTT, il est à l’origine de l’organisation du week-end d’été.

Il s’occupe de l’organisation administrative de ce week-end : choix du lieux où se déroule les festivités, conception du publipostage adressé aux différents membres, réservations de l’hébergement…

Outre cet aspect, il effectue tous les repérages pour que les randonnées à vélo se déroulent bien : cela suppose qu’il se rende 2 fois dans l’année sur le lieu choisi pour effectuer le tracé des ballades.

 

Pauline est une jeune mère de famille. Sur les conseils d’une amie, elle a adhéré à l’association il y a un peu plus d’un an. Sportive, les week-end sont une bonne occasion pour elle de se détendre. Cela lui permet de partir avec sa petite famille. Cadre supérieur, elle n’a cependant pas le temps de s’investir dans l’association. Elle participe néanmoins chaque année à l’assemblée générale.

 

Si les associations proposent des activités ou des services ; elles doivent mentionner clairement dans leurs statuts la vente régulière de produits et de services. Dans le cas contraire, la loi prévoit une amende de 1 524 €, 3 049 € en cas de récidive. Elles peuvent également organiser des manifestations (kermesses, bals, soirées dansantes,...) soumises à l'obtention de certaines autorisations.

Cependant, l'activité commerciale ne doit pas représenter l'activité principale d'une association, organisme à but non lucratif, sous peine de modification de son régime fiscal.

L'organisation de tombolas ou de lotos se soumet à une réglementation spéciale :

- l'autorisation est accordée par le Préfet.

- ils doivent être destinés à des actes de bienfaisance, à l'encouragement des arts ou au financement d'activités sportives à but non lucratif - des lotos sans autorisation préalable peuvent être organisés dans un cercle restreint, dans un but social, culturel, scientifique, éducatif.

 

- Les « week-ends » que nous organisons rencontrent un succès indéniable, mais le nombre d’adhérent stagne. Nous avions décidé en effet lors de la dernière assemblée générale de développer le nombre d’adhérents…

- Tu sais bien que le montant de la cotisation est élevé, ce qui ne nous permet pas de nous adresser à tout le monde !

- Nous devons donc nous poser la question de la diversification de nos ressources : cela nous permettrait de revoir à la baisse la cotisation annuelle

- Nous sommes environ une trentaine d’adhérents. Je crois en effet que pour attirer plus de monde, il est nécessaire de baisser le montant de la cotisation. Cette baisse doit cependant être significative, et nous ne pouvons pas augmenter le prix des activités : ce serait déshabiller Pierre pour habiller Paul ! La question qui se pose est de savoir comment trouver une ressource financière supplémentaire !

- Je crois que la solution est simple : il s’agit là de faire comme toutes les autres associations du village et de ses alentours ! Pourquoi ne pas organiser des évènements comme des concerts ou encore un loto ?

- Ton idée est intéressante mais amène à la réflexion suivante : quand nous organisons nos deux week-end, nous travaillons dur pour que tout ce passe bien et nous avons du mal à exécuter toutes les tâches nécessaires au bon déroulement des séjours. Et sais-tu pourquoi ? Parce que nous ne sommes que 5 à vraiment nous investir ! Alors, je veux bien qu’on organise quelques évènements pour récolter de l’argent supplémentaire, mais cela signifie que nous devons tous et pas seulement une poignée travailler dans l’association !

- Je pense qu’à partir du moment où l’on peut bénéficier d’une baisse des cotisations, beaucoup de monde sera prêt à organiser un concert où autre chose d’ailleurs

- L’idée est à creuser et vaut le coup d’être tentée : il faut cependant s’assurer que nous avons bien le droit de faire ça et personnellement, je n’ai que très peu de connaissances juridiques en la matière !

 

Madame la présidente,

 

Nous avons, au cours des trois derniers mois, été sollicités par de nombreux parents pour développer la politique sportive de notre village et de ses alentours.

Suite à cette demande, nous avons administré un questionnaire à destination de l’ensemble des familles afin de recenser les besoins de chacun.

 

Il ressort du dépouillement les résultats suivants : près de 30 personnes (en particulier des adolescents) souhaiteraient que la municipalité propose une activité « Vélo tout terrain ».

 

Actuellement, la municipalité n’offre aucune activité de ce genre. Je sais que votre association organise des séjours sportifs durant lesquels vous proposez des randonnées de VTT. C’est pour cette raison que je me permets de vous solliciter.

 

Seriez vous intéressée par la prise en charge d’une activité VTT ? Nous sommes en effet disposés à vous verser une subvention dont le montant est bien entendu à définir. De même, dans le souci de permettre à tout le monde de bénéficier de cette activité, le montant de l’adhésion devra également être fixé en accord avec nous.

 

Je vous propose donc de prendre rendez-vous avec moi, et vous prie de croire, Madame, en l’expression de mes sentiments les meilleurs […]