EXEMPLE PRIS SUR
http://www.aafsi.net/index.php?option=com_content&task=view&id=5&Itemid=5
REGLEMENT INTERIEUR
http://apoc.e-monsite.com/blog,reglement-interieur,78999.html
Chapitre premier : dispositions général :
Article 01 : les présents articles constituent le règlement intérieur de l’association : Association Protection et Orientation du Consommateur (APOC) de Tizi-Ouzou.
Article02 : tout membre de l’association soit il membre de l’un de ses organes ou simple adhérant doit accepté et respecté les termes de ce règlement intérieur.
Article03 :l’acceptation du règlement intérieur est la première condition à l’adhésion à l’association.
Article04 : avec le payement des cotisations annuelles et celles décider par le bureau exécutif, le règlement intérieur donne le droit au vote ainsi qu’à l’éligibilité.
Article05 : aucune transgression ou infraction aux deux conditions de l’article précédemment cités dans l’article 04 de ledit règlement ni permise sous peine de voir le contrevenant déchu de sa qualité de membre de l’association.
Article06 : le président se réserve le droit de modifier, annuler, rajouter des articles au règlement intérieur sans consulter ou aviser aucun autre membre de l’association.
Article07 : aucun document n’a de valeur légale ni a l’intérieur de l’association ni auprès de tiers et sera concéderai comme nul et non avenu s’il n’est pas porteur du cachet de l’association, ainsi que la griffe et de l’émargement d’un des signataires (président, secrétaire général, trésorier général)
Article08 : tout infraction a l’article 08 de ledit règlement donnera droit a l’association duser de son droit a des poursuites judicaires a l’encontre du contrevent
Chapitre deuxième : organes de l’association.
Aricle09 :l’association est deviser en plusieurs organes pour facilité et assuré le bon fonctionnement de ses activités.
Article10 : le principal organe directeur de l’association est le bureau exécutif.
Article11 : le bureau exécutif de l’association est composé des membres suivants :
- le président
- le premier vice président
- le deuxième vice président
- le secrétaire général
- le secrétaire général adjoint
- le trésorier général
- le trésorier général adjoint
- le premier assesseur
- le deuxième assesseur.
Aricle12 : les prérogatives de chacun de ses membres seront réglementées dans les prochains articles du règlement intérieur.
Article13 : le conseil exécutif est un organe de délibération aux sujets importants ayant trait aux orientations et choix qu’aura à trancher ses membres pour le meilleur fonctionnement de ses organes.
Article14 : le conseil exécutif est composé des membres suivants :
-Le secrétaire général
-Le rapporteur
-Le conseillé général
-Deux assesseurs
Article 15 : le conseil exécutif se réunira chaque fois que le président de l’association ou son secrétaire général le demandera.
Article16 : les décisions du conseil exécutif seront soumises au président de l’association pour approbation.
Article17 : le conseil de discipline est l’organe qui aura statué sur les différentes infractions commises par l’un des membres de l’association.
Article18 : le conseil de discipline est composé des membres suivants :
-le président du conseil de discipline
-le vice président du conseil de discipline
-trois membres siègent
Article19 : le président du conseil de discipline est choisi par le président de l’association
Article20 :c’est le président du conseil de discipline qui choisi ses collaborateurs parmi les responsables chargés des structures
Article21 : le secrétaire général a le droit de modifier partiellement ou totalement la composante du conseil de discipline après avoir instruit le président de l’association quoi doit accepter les nouveaux nommés
Article22 :l’association s’appuiera dans son travail de plusieurs structures chacune activera dans son domaine
Article23 : les différentes structures a installer pour améliore le rendement de l’association sont :
La structure chargé de la téléphonie et des moyens de télécommunication
La structure chargé des pratiques alimentaires du consommateur
La structure chargé de l’hygiène
La structure chargé de l’écologie
Article24 : le conseil exécutif placera d’autres structures chaque fois qu’il verra cela nécessaire au travail de l’association
Article25 : chaque structure aura a réaliser des enquêtes sur le terrain dans le domaine qui est lui réservé et qui sera sanctionnés par des rapport soumis au conseil exécutif pour le publier ou le remettre aux ayant droit
Article26 : l’association ou ses différentes structures peuvent s’appuyer dans leurs activités par des spécialistes: avocats, biologistes, experts, huissiers, médecins…ou par des institutions : laboratoire d’analyse…soit a titre bénévole ou en contre partie financière.
Chapitre troisième : prérogatives du conseil de discipline.
Article27 :le conseil de discipline se fera appeler a se réunir le par le président ou le secrétaire général de l’association a chaque fois que l’on constatera un manquement au règlement intérieur ou une faute grave commise par un des membres de l’association
Article28 : les sanctions infligés au membre fautif peuvent être : le blâme, être demis de son poste ou révoquer de la composante de l’association suivant le degré de gravité de la faute commise
Article29 : les membres du conseil de discipline doivent se réunir au complet (les cinq membres) dans un délai ne dépassent pas les 15 jours après l’appel a réunion
Article30 : si le délai reparti aux membres du conseil de discipline pour se réunir est dépasser, le membre fautif ne pourra être jugé pour la faute commise
Article31 : les membres du conseil de discipline doivent votera main levé
Article32 : la décision de sanction ou de l’absolution du membre juger (autre que le président) doit être prise a la majorité (ou moins trois vois sur cinq)
Article33 : la décision du conseil de discipline doit être soumise au président de l’association pour approbation
Article34 : pour révoquer le président de son poste, les membres du bureau exécutif doivent voter a main lever
Article35 : la décision doit être prise à la majorité absolue (cinq voix sur cinq)
Article36 : le vote doit ce tenir sept jours a prés son appel par le secrétaire général ou le 2/3 des membres du bureau exécutif
Article37 : si le vote n’a pas lieu dans les délais impartis aucune motion de destitution ne pourra être mené envers le président avant six mois de la date du dernier vote
Article38 : si l’unanimité n’a pas été atteinte aucune motion de destitution ne pourra être mené envers le président avant six mois de la date du dernier vote
Article39 : si la décision de destituer le président de sa place a été confirmée par le vote du bureau exécutif le conseil de discipline doit se réunir dans les sept jours pour entériner cette décision
Article40 : décision du conseil de discipline doit être prise a la majorité absolu (cinq voix sur cinq)
Article41 : si le vote n’a pas lieu dans les délais impartis aucune motion de destitution ne pourra être mené envers le président avant douze mois de la date du dernier vote
Article42 : si l’unanimité n’a pas été atteinte aucune motion de destitution ne pourra être mené envers le président avant douze mois de la date du dernier vote
Article43 : si le conseil de discipline approuve lui aussi l décision du conseil exécutif a l’unanimité une nouvelle élection doivent avoir lieu pour choisir un nouveau président
Article44 : les nouvelles élections doivent avoir lieu dans les sept jour du vote du conseil de discipline
Article45 : les votants doivent êtres tout les membres de l’association
Article46 : le quorum 4/5 des membres doit être atteint
Article47 : le nouveau président doit être choisie par les 9/10 des électeurs
Article48 : le président doit être choisie parmi tris candidats au moins
Article49 : si une des conditions citées dans les articles : 43, 44, 45, 46,47 ni pas respectés l’ancien président reprendras son poste
Article50 : si l’ancien président reprend son poste aucun autre vote ne pourra être dirigé contre sa personne avant 12 mois
Article51 : si des dissensions persistes après le vote avorté contre le président ou l’un des membres du bureau le président du bureau exécutif a le droit de révoquer les membres qui peuvent êtres un obstacle au bon fonctionnement de l’association
Le Président SIAD Kamal
par
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